SIGLE

SIGNIFICATION

THEMATIQUE

ABF

Architecte des Bâtiments de France

Urbanisme

Ad'AP

Agenda d'Accessibilité Programmé

Mobilités / Social

ADCF

Association des Communautés de France

Institutionnel

ADEME

Agence de la transition écologique (Anciennement Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie)

Développement durable

ADIE

Association pour le Droit à l'Initiative Économique

Développement économique

ADIL

Agence Départementale d’Information sur le Logement

Habitat

ADS

Autorisation Droit des Sols

Instruction du droit du sol

AEP

Alimentation en Eau Potable

Eau et Assainissement

AIT

Allocation d'Invalidité Temporaire

Ressources Humaines

ALUR

(Loi) Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (2014)

Aménagement / Habitat

AMF

Association des Maires et Communautés de France

Institutionnel

AMO

Assistant à Maîtrise d’Ouvrage

Bâtiments

ANAH

Agence Nationale à l’Habitat

Habitat

ANC

Assainissement Non Collectif

Eau et Assainissement

AOM

Autorité Organisatrice de la Mobilité

Mobilités

APA

Allocation Personnalisée d’Autonomie

Social / Habitat

APD

Avant-Projet Définitif

Bâtiments

APL

Aide Personnalisée au Logement

Habitat

APS

Avant-Projet Sommaire

Bâtiments / Eau et Assainissement

ARS

Agence Régionale de Santé

Social

ART

Autorité de Régulation des Transports

Mobilités

ASS

Allocation de Solidarité Spécifique

Social

ASE

Aide Sociale à l’Enfance

Social

ATD

Agence Technique Départementale

Instruction du droit du sol

AVAP

Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine

Urbanisme / Tourisme

BA

Budget Annexe

Finances

BBC

Bâtiment Basse Consommation

Bâtiments

BGE

Appui aux entrepreneurs

Développement économique

BIT

Bureau d'Information Touristique

Tourisme

BNF

Bibliothèque Nationale de France

Médiathèques / Lecture Publique

BNSSA

Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

Piscines

BOM

Benne à Ordures Ménagères

Déchets

BP

Budget Primitif

Finances

BPU

Bordereau des Prix Unitaires

Commande publique

BS

Budget Supplémentaire (ajout des résultats constatés au compte administratif)

Finances

BTP

bâtiment et travaux publics

Bâtiments / Urbanisme

CA

Compte Administratif

Finances

CAO

Commission d'Appel d'Offres

Commande publique

CAP

Commission Administrative Paritaire

Ressources Humaines

CARSAT

Caisse d’Assurance Retraite et Santé Au Travail

Social / Ressources Humaines

CAUE

Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement

Aménagement / Habitat

CCAPEX

Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions Locatives

Habitat

CCAS

Centre Communal d’Action Sociale

Social

CCI

Chambre de Commerce et d’Industrie

Développement économique

CDAS

Centre Départemental d’Action Sociale

Social

CDDI

contrat à durée déterminée d’insertion

Ressources Humaines

CDG

Centre de Gestion

Ressources Humaines

CEE

Certificat d'Économie d'Énergie

Bâtiments / Développement durable

CEREMA

Centre Études et Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité, l'Aménagement

Institutionnel

CERTU

Centre Études sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme, les constructions publiques

Institutionnel

CESC

Comité d’Éducation Santé Citoyenneté

Social

CFA

Congé de Fin d'Activité

Ressources Humaines

CFE

Cotisation Foncière des Entreprises

Finances

CGCT

Code Général des Collectivités Territoriales

Institutionnel

CHRS

Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale

Social / Habitat

CHSCT

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Ressources Humaines

CIA

Complément Indemnitaire Annuel

Ressources Humaines

CIA

Convention Intercommunale d’Attribution

Social / Habitat

CIDFF

Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles

Social

CIF

Coefficient d'Intégration Fiscale

Finances

CISPD

Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance

Sécurité

CLE

Commission Locale de l'Eau

Eau et Assainissement

CLEA

Contrat Local d’Éducation Artistique

Culture

CLECT

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées

Finances

CLIC

Centre Local d’Information et de Coordination

Social

CLS

Contrat Local de Santé

Social

CLSM

Conseil Local de Santé Mentale

Social

CNFPT

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Ressources Humaines

CNIL

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Communication / Syst. d’Information

CNL

Centre National du Livre

Médiathèques / Lecture Publique

CNRACL

Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales

Ressources Humaines

CODIR

Comité de Direction

Ressources Humaines

CPA

Compte Personnel d'Activité

Ressources Humaines

CPA

Cessation Progressive d'Activité

Ressources Humaines

CPAM

Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Social

CPER

Contrat de plan État – Région

Aménagement

CPF

Compte Personnel de Formation

Ressources Humaines

CRD

Conservatoire à rayonnement départemental

Culture

CRT

Comité Régional du Tourisme

Tourisme

CSR

Combustibles Solides de Récupération

Développement durable / Déchets

CT

Comité Technique

Ressources Humaines

CU

Certificat d'Urbanisme

Urbanisme

CUS

Convention d’Utilité Sociale

Habitat / Social

CVAE

Contribution à la Valeur Ajoutée des Entreprises

Finances

DAAC

Document d'Aménagement Artisanal et Commercial

Aménagement

DALO

(Loi) Droit au Logement Opposable

Habitat

DDCS

Direction Départementale de la Cohésion Sociale

Social

DDTM

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

Aménagement

DEEE

Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques

Déchets

DETR

Dotation d'Équipement des territoires ruraux

Finances

DGF

Dotation Globale de Fonctionnement

Finances

DGFIP

Direction Générale des Finances Publiques

Finances

DIA

Déclaration d’Intention d’Aliéner

Urbanisme

DICRIM

Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs

Aménagement

DIREECCTE

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi

Institutionnel

DLAL

Développement Local mené par les Acteurs Locaux

Finances / Europe

DM

Décision Modificative

Finances

DMA

Déchets Ménagers et Assimilés (collectes : porte à porte, apport volontaire, déchetteries)

Déchets

DOB

Débat d'Orientation Budgétaire

Finances

DOO

Document d'Orientations et d'Objectifs

Aménagement

DP

Déclaration Préalable

Urbanisme

DPE

Diagnostic de Performance Énergétique

Habitat

DPGF

Décomposition des Prix Globale et Forfaitaire

Commande publique

DPU

Droit de Préemption Urbain

Aménagement / Urbanisme

DQE

Détail Quantitatif Estimatif

Commande publique

DRAC

Direction Régionale des Affaires Culturelles

Culture

DRE

Dispositif de Réussite Éducative

Social

DREAL

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

Aménagement

DSID

Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements

Finances

DSI

Direction des Systèmes d'Information

Systèmes d’Information

DSIL

Dotation de Soutien à l'Investissement Local

Finances

DSP

Délégation de Service Public

DU

Document Unique

Ressources Humaines

E2S

Économie Sociale et Solidaire

Développement économique / Social

EAC

Éducation Artistique et Culturelle

Culture

EHPAD

Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes

Social / Habitat

EIE

Espace Info Énergie

Habitat

EIT

Écologie Industrielle Territoriale

Développement durable / Économie

ELAN

(Loi) Évolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique

Aménagement / Habitat

EnR

Énergies Renouvelables

Développement durable

EP

Eaux Pluviales

Eau et Assainissement

EPCC

Établissement Public de Coopération Culturelle

Institutionnel

EPCI

Établissement Public de Coopération Intercommunale

Institutionnel

EPF

Établissement Public Foncier

Aménagement

EPIC

Établissement Public Industriel et Commercial

Institutionnel

EPL

Établissement Public Local

Institutionnel

EPSM

Établissement Public de Santé Mentale

Social

EPT

Établissement Public Territorial (Grand Paris)

Institutionnel

ERP

Établissement Recevant du Public

Bâtiments / Instruction du droit du sol

ESAT

Établissement et Service d’Aide par le Travail

Économie / Social

ESS

Économie Sociale et Solidaire

Économie / Social

ESSM

Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux

Social

ETAPS

Éducateur Territorial des Activités Physiques et Sportives

Piscines

ETP

Équivalent Temps Plein

Ressources Humaines

EU

Eaux Usées

Eau et Assainissement

FCTVA

Fonds de Compensation de la Taxe sur Valeur Ajoutée

Finances

FEADER

Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Finances / Europe

FEAMP

Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche

Finances / Europe

FEDER

Fonds Européen de Développement Régional

Finances / Europe

FEDER / ITI

Fonds Européen de Développement Régional fléchés vers les Investissements Territoriaux Intégrés

Finances / Europe

FFCT

Fédération Française de Cyclotourisme

Tourisme

FFRP

Fédération Française de Randonnée Pédestre

Tourisme

FJT

Foyer Jeunes Travailleurs

Social / Habitat

FNADT

Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire

Finances

FPT

Fonction Publique Territoriale

Institutionnel

FSE

Fonds Social Européen

Finances

FSL

Fonds de Solidarité pour le Logement

Habitat

FttH

Fiber to the Home (fibre optique jusqu’au domicile)

Institutionnel

GART

Groupement des Autorités Organisatrices de Transport

Mobilités

GED

Gestion Électronique Documentaire

Systèmes d’Information

GEMA

Gestion des Milieux Aquatiques

Aménagement / Eau et Assainissement

GEMAPI

Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations

Aménagement / Eau et Assainissement

GES

Gaz à Effet de Serre

Développement durable

GIP

Groupement d’intérêt Public

Institutionnel

GNAU

Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme

Syst. d’Information / Droit du sol

GPEEC

Gestion Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences

Ressources Humaines

GRC

Gestion de la Relation Citoyen

Syst. d’Information / communication

IAE

Insertion par l’Activité Économique

Social

IDS

Instruction Droit des Sols

Instruction du droit du sol

IFER

Impositions Forfaitaires aux Entreprises de Réseaux

Finances

IFSE

Indemnités Fonctions Sujétions Expertise

Ressources Humaines

IFTS

Indemnités Forfaitaires pour Tavaux Supplémentaires

Ressources Humaines

IGN

Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Eau et Assainissement

IGN

Institut National De L’information Géographique

Institutionnel

IHTS

Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

Ressources Humaines

IRCANTEC

Institut de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'État et des Collectivités Publiques

Ressources Humaines

ITT

Incapacité Temporaire de Travail

Ressources Humaines

LCAP

Loi relative à la liberté de la Création, à l'Architecture et au Patrimoine

Arts / Culture / Patrimoine

LEADER

Liaisons Entre Actions de Développement de L’économie Rurale

Développement économique

LEMA

Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques

Eau et Assainissement

LGV

Ligne à Grande Vitesse

Mobilités

LLS

Logements Locatifs Sociaux

Habitat / Social

LOM

Loi d'Orientation des Mobilités

Mobilités

LTECV

Loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte

Développement durable

M14

Instruction budgétaire et comptable applicable aux communes, aux epci à caractère administratif

Finances

M4

Instructions budgétaires et comptables applicables aux spic

Finances

MAIA

Méthode d’Action d’Intégration des services d’aide et de soins dans l’Autonomie

Social

MDPH

Maison Départementale des Personnes Handicapées

Social

MNS

Maîtres Nageurs Sauveteurs

Piscines

MOE

Maître d'Œuvre

Bâtiments

MOP

Maîtrise d’Ouvrage Publique

Bâtiments / Eau et Assainissement

NBI

Nouvelle Bonification Indiciaire

Ressources Humaines

NOTRe

Nouvelle Organisation Territoriale de la République

OAP

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Urbanisme

OFS

Organisme de Foncier Solidaire

Habitat / Social

OMA

Ordures Ménagères et Assimilés (ordures ménagères + tri sélectif)

Déchets

OMR

Ordures Ménagères Résiduelles (déchets résiduels de la poubelle noire)

Déchets

OPAH

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

Habitat

OPAH-RU

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat – Renouvellement Urbain

Habitat

ORT

Opération de Revitalisation de Territoire

Aménagement

OT

Office de Tourisme

Tourisme

OTI

Office de Tourisme Intercommunal

Tourisme

P+R

Parking Relais

Urbanisme

PA

Permis d'Aménager

Urbanisme

PADD

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Aménagement

PAE

Point Accueil Emploi

Développement économique / Social

PAEJ

Point Accueil Écoute Jeunes

Jeunesse

PAGD

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable

Eau et Assainissement

PAH

Pays d’Art et d’Histoire

Tourisme

PAPI

Programme d'Actions de Prévention des Inondations

Eau et Assainissement

PAT

Projet Alimentaire Territorial

Développement durable / Économie

PC

Permis de Construire

Urbanisme

PCA

Pass Commerce et Artisanat

Développement économique

PCA

Plan de Continuité de l'Activité

Ressources Humaines

PCAET

Plan Climat Air Énergie Territorial

Développement durable

PDALHPD

Plan Départemental d’Action Logement et Hébergement des Personnes Défavorisées

Habitat

PDH

Plan Départemental de l'Habitat

Habitat

PDIPR

Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée Pédestre

Tourisme

PDU

Plan de Déplacements Urbains

Mobilités

PEM

Pôle d'Échanges Multimodal

Mobilités

PGD

Plan Global de Déplacement

Mobilités

PI

Prévention des Inondations

Aménagement / Eau et Assainissement

PIG

Programme d’Intérêt Général

Habitat

PLAI

Prêt Locatif Aidé d’Intégration

Habitat / Social

PLH

Programme Local de l’Habitat

Habitat

PLPDMA

Programmme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

Déchets

PLU

Plan Local d'Urbanisme

Aménagement / Eau et Assainissement

PLUI

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Aménagement

PLUS

Prêt Locatif à Usage Social

Habitat / Social

PMI

Protection Maternelle et Infantile

Social

PMR

Personne à Mobilité Réduite

Mobilités

PNR

Parc Naturel Régional

Région

POPAC

Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés

Habitat

PPCR

Parcours Professionnel des Carrières et de Rémunération

Ressources Humaines

PPGD

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social

Social

PPI

Plan Pluriannuel d'Investissement

Finances

PPI

Plan Particulier d’Intervention

Préfecture

PPPI

Parc Privé Potentiellement Indigne

Habitat

PPRI

Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Aménagement / Eau et Assainissement

PPRL

Plan de Prévention des Risques Littoraux

Eau et Assainissement

PPRSM

Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine

Aménagement

PPRT

Plan de Prévention des Risques Technologiques

Aménagement

PRPGD

Programme Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

Déchets

PRS

Projet Régional de Santé

Social

PRU

Plan de Référence Urbain

Aménagement

PSC1

Prévention et Secours Civique niveau 1

Piscines

PSE1

Premiers Secours en Équipe niveau 1

Piscines

PSE2

Premiers Secours en Équipe niveau 2

Piscines

PSLA

Prêt Social Location-Accession

Social

PTS

Programme Territorial de Santé

Social

PTZ

Prêt à Taux Zéro

Habitat

RAM

Relais Assistantes Maternelles

Social

RAO

Rapport d'Analyse des Offres

Commande publique

REOM

Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Déchets

RFID

Radio Fréquence IDentification

Médiathèques / Lecture Publique

RGPD

Règlement Général sur la Protection des Données

Communication / Syst. d’Information

RI

Redevance Incitative

Déchets

RIFSEEP

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel

Ressources Humaines

RLP(i)

Règlement Local de Publicité (intercommunal)

Instruction du droit du sol

RQTH

Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé

Ressources Humaines

RS

Redevance Spéciale

Déchets

RSA

Revenu de Solidarité Active

Social

RSE

Responsabilité Sociale des Entreprises

Développement économique

SAFER

Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural

Aménagement

SAGE

Schéma d'Amenagement et de Gestion des Eaux

Eau et Assainissement

SCDEII

Stratégie Communautaire de Développement Économique, Innovation et Internationalisation

Développement économique

SCIC

Société Coopérative d'Intérêt Collectif

Développement durable

SCoT

Schéma de Cohérence Territoriale

Aménagement / Eau et Assainissement

SDA

Schéma Directeur d'Assainissement

Eau et Assainissement

SDAGE

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Eau et Assainissement

SDIS

Service Départemental d’Incendie et de Secours

Institutionnel

SEM

Société d'Économie Mixte

Institutionnel

SIAEP

Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Eau Potable

Eau et Assainissement

SIG

Système d'Information Géographique

Systèmes d’Information

SIVOM

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple

Intercommunalité

SIVU

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique

Intercommunalité

SMAC

Scène de Musiques Actuelles

Culture

SMD

Schéma des Modes Doux

Mobilités

SPANC

Service Public d'Assainissement Non Collectif

Eau et Assainissement

SPIC

Service Public Industriel et Commercial

Institutionnel

SRADDET

Schéma Régional Aménagement, Développement Durable et Égalité des Territoires

Aménagement

SRU

(Loi) Solidarité et Renouvellement Urbain (2000)

Aménagement

STEP

Station de Traitement et d'Épuration des Eaux Usées

Eau et Assainissement

TAD

Transport À la Demande

Mobilités

TASCOM

Taxe sur les Surfaces Commerciales

Développement économique

TC

Transport Collectif

Mobilités

TCSP

Transport Collectif en Site Propre

Mobilités

TEOM

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Déchets

TEOMI

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative

Déchets

TEPOS

Territoire à Énergie Positive

Développement durable

TER

Territoire Économe en Ressources (dispositif ADEME)

Déchets

TFB

Taxe Foncière sur propriétés Bâties

Finances

TFNB

Taxe Foncière sur propriétés Non Bâties

Finances

TH

Taxe d'Habitation

Finances

THD

Très Haut Débit (internet)

Aménagement

TS

Tri Sélectif (emballages, verre, papier, cartons)

Déchets

UVO

Unité de Valorisation Organique

Déchets

VAE

Validation des Acquis et de l'Expérience

Ressources Humaines

VAE

Vélo à Assistance Électrique

Mobilités

VIE

Volontariat International en Entreprise

Développement économique

VM

Versement Mobilité (remplace le Versement Transport depuis la LOM)

Mobilités

VOC

Veille et Observation des Copropriétés

Habitat

VRD

Voirie Réseaux Divers

Bâtiments / Urbanisme

ZA

Zones d’Activités

Aménagement / Développement éco

ZAC

Zone d'Aménagement Concertée

Aménagement / Développement éco

ZACOM

Zone d'Aménagement COMmercial

Aménagement / Développement éco

ZAD

Zone d’Aménagement Différé

Aménagement / Développement éco

ZAE

Zone d'Activité Économique

Aménagement / Développement éco